Conditions générales d'utilisation

Règles de vie dans le club

  • Recommandations d’usage et d’utilisation des biens

Tous les bâtiments fermés et le terrain sont exclusivement non-fumeurs

  • Locaux

Sauf accord d’un membre du bureau, il est interdit de :

  • Pénétrer dans les salles du club house. Toute utilisation de la salle se fera sous réserve de conventionnement avec l’organisme utilisateur à titre associatif ou privé.
  • Utiliser les machines, les équipements de la salle. Toute utilisation du matériel se fera sous réserve de conventionnement avec l’organisme utilisateur à titre associatif ou privé.

Tout usager s’engage à préserver la propreté et l’intégrité des locaux et des équipements.

  • Matériels d’entraînement et de matchs.

Le matériel d’entraînement confié doit être utilisé en respectant strictement les consignes données par un responsable, conformément à la destination et aux règles d’usage. En outre, le matériel doit être restitué complet et en bon état à la fin de chaque séance de travail.

Les maillots seront nettoyés par les licenciés du club ou bien confié à un membre du bureau.

  • Utilisation des véhicules
    • Véhicules de la com’ com’.

Seuls les licenciés majeurs et titulaires du permis de conduire depuis plus de 3 ans sont autorisés à utiliser les véhicules de la communauté des communes que sur les temps apparaissant sur le plan prévisionnel de l’année.

Sous conditions à vérifier et à accomplir, le président pourra à titre exceptionnel autoriser un licencié à utiliser un de ces véhicules.

Les personnes éligibles sur la conduite de ces véhicules, s’engageront à respecter la convention rédigée par la communauté des communes.

  • Véhicules personnels.

Tout conducteur qui utilisera son propre véhicule pour une action apparaissant sur le plan prévisionnel de l’année, se verra proposer un remboursement sur des bases décidées par le bureau.

Toute infraction au code de la route sera à sa charge.

Le club décline toute responsabilité en cas de non respect de la charte éditée par le club (Couverture d’assurance et permis de conduire valide) :

  • Détérioration, vol, incendie et accident pouvant survenir au moment du déplacement ;
  • D’accidents pouvant intervenir pendant le déplacement et le transport de personnes.
  • Cahier des charges pour les jeudis, soirs de loto

¤ Avant 10 h le mardi matin, fax  de la commande à Intermarché ou achat dans d’autres commerces

¤ Jeudi entre 15 et 16 h aller chercher la marchandise et installer la salle (préparation cafetière, boissons dans frigo, installer les lots...)

  ¤ 19 h, arrivée de ??? (Buvette), ????(Vente cartons) et de M (vente cartons et début vente tickets bourriche) et Mme Vidal.

  ¤ Puis arrivée de Tony (qui prend la relève vente bourriche) et se met dès le début du loto à la distribution des lots ou des tickets-lots, à la fin du loto il s'occupe de "vider" les tables.

  ¤ À la fin du loto, distribution des lots qui sont dans frigo, ramassage des cartons, balayage de la salle....

  • Cahier des charges pour les vendredis soirs, après entrainements des seniors et des cadets

¤ 20h30-20h45 maxi, 1er service des repas pour ceux qui le souhaitent

¤ Le service du repas des joueurs se fait suivant leur arrivée.... Prix des repas : 5€ pour les licenciés, et 8€ pour les autres.

  • Cahier des charges pour mise en place des dimanches, jours de matchs à domicile

   ¤ Préparation du stade à partir de 10 h = Jacky, Blanc-blanc, Guytou B et M, Laurent et Alain Brunet (quand il est là):nettoyage vestiaires, préparation terrain, et mise en place buvette (préparation cafetière, boissons dans frigo, mise en route de la machine à pressions...).
   ¤ repas en cuisine à 12h maxi, les 4  ou 6 du matin, ceux et celles qui cuisinent et ceux qui le souhaitent. la nourriture est achetée à tour de rôle.
   ¤ 13h 30 départ pour le stade, chacun à son poste...!!! :
                                                          *    entrées: Tony
                                                          *    bourriche habituelle: Sandrine et Rodolphe
                                                          *    tombola exceptionnelle :                                                                     

                                                          *    buvette : Mickaël, 

                                                          *    Match filmé: Manu
                                                          *    Responsable vestiaires: Jacky
                                                          *   Sécurité arbitre : Toto / Didier
                                                          *   Sécurité stade : Rodolphe.
   ¤ Fin du match: rangement du matériel (ballons, protection poteaux....), fermeture buvette qui entraine de ramener ceux qui avaient été apportés le matin pour le ranger dans la réserve (en bas du clubhouse).
   ¤ Préparation collation pour les joueurs des 2 équipes
   ¤ déroulement de la soirée habituel.
   ¤ voir pour un responsable ramassage des ballons (surtout côté Garonne)
  ¤
voir pour une tombola (1er marqueur, score final....) à chaques matches 

  • Assiduité.

Les joueurs et membres dirigeants doivent être  ponctuels et assidus par respect de l’entraîneur, des autres joueurs et des autres membres dirigeants.

En cas de retard ou d’absence, le joueur ou dirigeant doit informer les tiers.

Les entraînements.

Il s’agit des activités qui leurs sont rattachées : terrain, musculation, gymnase, …

Leur réalisation est assurée sous la responsabilité de l’entraîneur qui justifie des diplômes nécessaires. Le contenu est déterminé par l’équipe d’encadrement, sous l’autorité du directeur sportif.

C’est une activité indispensable à la préparation des matchs.

Un planning hebdomadaire précise les séances.

En cas d’absence d’un encadrant, toutes les solutions seront étudiées pour son remplacement.

Tout retard d’un parent, à la fin d’un entraînement, d’un licencié mineur verra un avertissement écrit lui être adressé. Un 2ème avertissement proposera l’exclusion définitive du licencié.

Déplacements pour matchs ou autres évènements.

Les parents des licenciés mineurs sont informés grâce au calendrier fourni en début d’année.

Un document sera remis  aux jeunes licenciés la semaine précédent le départ de son équipe en déplacement, afin de connaître en amont son intérêt à participer à la rencontre ou non, avec visa  des parents.

Des joueurs mineurs pourront être conduits par des parents d’autres enfants licenciés. Une demande d’autorisation sera signée des parents pour permettre ce déplacement.

Les joueurs mineurs restent sous la responsabilité de leurs encadrants.

 

  • En dehors du temps des entraînements prévu au planning

Si besoin est, et avec accord des parents et du directeur sportif, le joueur mineur pourra se rendre à des entraînements de l’équipe fanion, avec accord des parents au préalable.

Le club déclinera toute responsabilité en cas de blessures de ce jeune.

  • Horaires et lieux
    • Bornes horaires hebdomadaires des entraînements

 

Pour l’école de rugby et les minimes, sur le stade municipal :

  • le mercredi de 17H à 18H30.
  • Le samedi de 14H à 16H00.
  • Exceptionnellement le samedi de 10H à 12H pourl’école de rugby et de 16H00 à 18H00 pour les minimes.

Pour l’école de rugby et les minimes, sur le stade de Loupiac (changement sur décision du coach) :

  • le mercredi de 17H à 18H30.
  • Le samedi de 14H à 16H30.
  • Exceptionnellement le samedi de 10H à 12H.

Pour les cadets sur le stade municipal:

  • Le vendredi de 19H30 à 21H30.

Pour l’équipe fanion, sur le stade municipal (ou gymnase) :

  • Le mercredi de 19H30 à 21H30.
  • Le vendredi de 19H30 à 21H30.

 

Des modifications peuvent intervenir en cas d’intempéries ou de grosses chaleurs. 

Une affichette  présente sur la porte du stade précisera le changement de lieu, le report ou l’annulation du dit entraînement.

  • Dates et bornes horaires des matchs.

Un prévisionnel est proposé en début de saison.

Celui-ci s’appuie sur le calendrier fourni par la ligue pour l’école de rugby et par la fédération pour l’équipe fanion.

  • Plages horaires d’ouverture du club house au public.

Le club house sera ouvert au public les vendredis soir à partir de 19H, ainsi que les dimanches soirs, après les matchs.

Certains accès seront autorisés les dimanches midi.

  • Santé du joueur

Urgence

Les soins aux joueurs sont dispensés par la personne ressource diplômée et licenciée au club.

Toutefois, les compléments de soins se feront après orientation vers les hôpitaux les plus proches.

Le club, autorisé par le joueur ou sa famille (fiche d’urgence), confiera le joueur  à un personnel de soin d’urgence (médecin…).

En cas de blessures, les frais médicaux, pharmaceutiques ou autres transports sont à la charge du joueur, qui aura pris en amont les mesures nécessaires pour pallier à toutes ces éventualités.

Le club s’engage à faire une déclaration d’accident.

Seul le représentant légal peut assurer les démarches et sortie en cas d’hospitalisation du mineur.

Traitement médical

En cas de traitement médical et lorsque le patient est mineur, le ou les médicament(s) sera (ont) obligatoirement remis avec un duplicata de l’ordonnance à l’encadrement. Exceptionnellement, le patient pourra conserver son traitement si la posologie l’oblige à l’avoir sur lui en permanence (exemple : asthme, diabète,….).

Les joueurs ne peuvent se soustraire aux contrôles et examens organisés par un médecin généraliste ou médecin du sport (en cas de sur classement), en amont de la saison.

La fiche d’aptitude doit être remise à la secrétaire du bureau, ou à ses adjoints.

  • Usage de biens personnels

L’utilisation de biens personnels (téléphones portables, ordinateurs, baladeurs, MP3, télévisions portables…) est sous l’unique responsabilité du propriétaire.

Les vols et les dégradations n’engageront en aucun cas la responsabilité du club si cela se passe dans des locaux de l’association, ou même à l’extérieur (vestiaire d’un autre stade, bus).

  • La sécurité et l'hygiène sur le stade

Les tenues

Les tenues jugées incompatibles avec certains entraînements pourront autoriser l’encadrement à refuser l’accès au terrain.

Cependant, le joueur assistera à la séance sans pour autant y participer.

Les joueurs devront se présenter, autant que faire se peut, avant chaque match avec les équipements fournis en début ou en cours de saison.

  • Le bar et la restauration

La restauration

L’accès est possible après les entraînements le vendredi soir et certains dimanches après les matchs.

Les licenciés et membres actifs se verront proposer la somme de 5 € pour un dîner.

Les personnes extérieures se verront proposer la somme de 8€.

 

Le bar

La consommation au bar s’élève à 1 € 50 pour toute consommation apéritive, et 2€ la pression.

Certains membres actifs et joueurs licenciés majeurs pourront être autorisés à servir au bar.

  • Participation financière du club à des évènements.
    • Décès : 60 €.
    • Mariage : 80 €
    • Naissance : 80 €.

 

Droits et obligations des licenciés et adhérents.

  • Article 1 : les droits

Les droits individuels des joueurs  peuvent s'exercer au sein du club pendant la saison en cours. En outre, les droits reconnus sont :

  • Le droit de publication et d’affichage pour toute manifestation à l’initiative des joueurs, après validation par le bureau;
  • Le droit d’association ;
  • Le droit d’expression, le droit de réunion ;
  • Le droit à la représentation par l’intermédiaire d’un capitaine ou d’un vice capitaine, désigné en début de saison par le directeur technique.
  • Article 2 : les devoirs et obligations des joueurs

Assiduité

Le joueur est tenu par l’obligation d’assiduité. Il doit :

  • Se soumettre aux horaires des entraînements définis par les alinéas 3-I et 3-II de l’article 4 du titre II du règlement intérieur;
  • Effectuer les rencontres pour lequel il sera convoqué ;
  • Et participer activement à la mise en place et à l’organisation de quelques manifestations.

Justification

Toute absence doit être expliquée. Le joueur ou son représentant légal s’il est mineur, est tenu d’informer l’encadrement par téléphone.

L’absence non justifiée a une rencontre autorise le bureau à convoquer le joueur, afin d’obtenir des explications. Des sanctions pourront être appliquées.

Le respect d’autrui et du cadre de vie

Le joueur ainsi que les responsables légaux sont tenus à un devoir de tolérance et de respect d’autrui dans sa personnalité et dans ses convictions. Il a également le devoir de n’user d’aucune violence, ni physique, ni morale, ni verbale.

Les actes à caractère dégradant ou humiliant commis à l'intérieur d’une enceinte sportive peuvent donner lieu à des poursuites pénales en plus des poursuites disciplinaires.

Sauf dérogation, la prise d’images (photo, vidéo…) et leur diffusion, quel que soit le média utilisé, sont strictement limitées à l’usage personnel et interdit dans tous les autres cas. Les membres du bureau se permettront une diffusion à but de communication sauf avis inverse, formulé par écrit par le dit demandeur.

Les joueurs devront être corrects, non seulement envers l’encadrement, mais également entre eux.

Chaque joueur veillera à maintenir les vestiaires propres, autant que faire se peut.

Article 3 : Le bureau.

 

Tout membre adhérent à l’association participe à l’élection des membres du conseil d’administration et peut présenter sa candidature.

Conformément à l’article 9 des statuts de l’association, le bureau est une émanation de l’AG. C’est une instance qui doit gérer l’association jusqu’à la prochaine AG, selon le mandat adopté par cette AG.

Il prend toutes les décisions utiles à la bonne marche de l’association, dans le cadre des statuts et du budget adopté. C’est l’organe permanent de l’association.

Il est composé de :

  • D’un  président :
    • Il est le représentant légal de l’association.
    • Il anime l’association, coordonne les activités.
    • Il assure les relations publiques externes et internes.
    • Il dirige l’administration de l’association.
    • Il délègue aux responsables des commissions le soin d’organiser les activités de sa commission.
    • Il suit l’évolution des missions déléguées.
    • Il fait le rapport moral annuel au moment de l’AG.
    • Un vice président :
      • Il supplée au(x) présidents.
      • Un trésorier :
        • Il gère le patrimoine financier de l’association.
        • Il effectue les paiements, perçoit les sommes dues, encaissent les cotisations, prépare le compte de résultat et le bilan présenté à l’AG annuelle.
        • Il rend compte hebdomadairement de sa gestion aux présidents.
        • Une secrétaire :
          • Elle tient la correspondance de l’association.
          • Elle est responsable des archives.
          • Elle établit les PV des réunions.
          • Elle enregistre les modifications de statuts.
          • Elle tient à jour les fichiers des partenaires, des adhérents, des médias,…

Modalités de fonctionnement : le bureau se réunit une fois par semaine, afin de coordonner, et de valider les décisions qui vont engager sa responsabilité dans l’organisation des rencontres sportives, de manifestations, des lotos,……

 

Article 4 : Assemblée générale ordinaire.

Les membres du bureau sont électeurs et éligibles.

Ils sont convoqués par voie téléphonique, ou/et de mail 15 jours minimum avant la date de l’AG.

Le vote se déroule suivant les modalités suivantes : après l’AG, les membres du bureau se réunissent afin de valider l’organisation finale du bureau pour la saison suivante.

Un secrétaire rédige un PV de l’assemblée générale.

Les votes par procuration ou correspondance sont interdits.

Le quorum sera atteint pour 60% des membres du bureau présents.

Article 5 : Assemblée générale extraordinaire.

Les modalités de convocation et de mobilisation de cette assemblée seront identiques à celles de l’assemblée générale ordinaire.

 

 

 

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